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Marques déposées par la société SOCIETE CIVILE DE CARTUJAC
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CHATEAU GONDAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU GONDAT
SOCIETE CIVILE DE CARTUJAC

Numéro de dépôt :
3092419
Date de dépôt :
26/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/03/2011
CHATEAU GONDAT de SOCIETE CIVILE DE CARTUJAC

Présentation de la marque CHATEAU GONDAT

Déposée le 26 mars 2001 par la société SOCIETE CIVILE DE CARTUJAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU GONDAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-18 du 4 mai 2001.

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE DE CARTUJAC domicilié(e) Cartujac, 33112 ST LAURENT-MEDOC - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 118 924 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRUNO SAINTOUT - France.

La marque CHATEAU GONDAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3092419.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU GONDAT est expirée depuis le 26 mars 2011.

SOCIETE CIVILE DE CARTUJAC a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE REIGNAC , CHATEAU BLANCAN , CLOS DU MEUNIER , CHATEAU DES TROIS CANONS


SOCIETE CIVILE DE CARTUJAC - Cartujac, 33112 ST LAURENT-MEDOC - France - SIREN 334118924


BRUNO SAINTOUT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-35

Publication - Publication le 4 mai 2001 au BOPI 2001-18

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHÂTEAU GONDÂT.